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| RESERVE ETAGE - Périodiques | --- | --- | P001784 | EN RESERVE | PERIODIQUE | Disponible |
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Titre : Liminaire Type de document : LIVRE Auteurs : Olivier Échappé, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p5-6 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190300
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L'autorité dans le contexte contemporain "autorité" de la subjectivité et autorité des institutions / Jacques Arènes in L' Année canonique, 60 (2019)
Titre : L'autorité dans le contexte contemporain "autorité" de la subjectivité et autorité des institutions Type de document : LIVRE Auteurs : Jacques Arènes, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p7-17 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190301
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Titre : La place de la victime dans le procès pénal Type de document : LIVRE Auteurs : Morgane Daury-faveau, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p19-34 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190302
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Titre : Les spécificités de la procédure pénale des "delicta gravoria" : présentation d'ensemble Type de document : LIVRE Auteurs : Clément Chimaobi Emefu, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p35-58 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190303
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Titre : L'investigatio praevia du canon 1717 : normes et praxis Type de document : LIVRE Auteurs : Philippe Toxé (1961-....), Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p59-78 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190304
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Titre : Les mesures préventives du canon 1722 du code de droit canonique Type de document : LIVRE Auteurs : Anne BAMBERG, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p79-97 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190305
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Titre : La fonction de promoteur de justice ; Etat des lieux et prospectives Type de document : LIVRE Auteurs : Philippe Toxé (1961-....), Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p99-121 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190306
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Titre : L'avocat dans le procès pénal canonique Type de document : LIVRE Auteurs : Etienne Richer, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p121-139 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190307
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Titre : L'avocat et le droit de la défense Type de document : LIVRE Auteurs : Emmanuel Petit, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p141-154 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190308
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Titre : L'action en réparation connexe au procès pénal Type de document : LIVRE Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p155-166 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190309
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Titre : L'évêque dans le procès judiciaire aujourd'hui : vue d'ensemble Type de document : LIVRE Auteurs : Denis Baudot, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p169-185 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190310
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Titre : La fonction du ponent dans la procédure du procès contentieux Type de document : LIVRE Auteurs : Jean-Jacques Boyer, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p187-197 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190311
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Titre : Statut et fonctions de l'auditeur dans les procédures canoniques Type de document : LIVRE Auteurs : Benoît Merly, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p199-221 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190312
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Titre : La motivation des décisions judiciaires et l'autorité du juge Type de document : LIVRE Auteurs : Emmanuel Petit, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p223-231 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190313
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Titre : La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité Type de document : LIVRE Auteurs : Joseph Domingo, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p233-265 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190314
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Titre : Dématérialisation informatique de la procédure et notifications Type de document : LIVRE Auteurs : Cédric Burgun, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p267-281 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190315
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Titre : L'équité canonique envers un membre séparé : le salut des âmes par-delà la sortie de l'institut Type de document : LIVRE Auteurs : Ludovic Danto, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p285-296 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190316
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Titre : Le bureau des mariages : organisation et compétences Type de document : LIVRE Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p297-309 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190317
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Titre : De la concordia à la conventio Type de document : LIVRE Auteurs : Cédric Burgun, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : p311-322 Langues : Français (fre) Permalink : https://nantes.bibliossimo.info/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=190318
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